Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
GRAND SIECLE
Numéro de dépôt :
1229964
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque GRAND SIECLE
Déposée le 4 mars 1983 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « GRAND SIECLE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE ( S.C.I. ) 66200 VILLENEUVE DE LA RAHO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°10134 - Publication au BOPI 1983-31